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Marques déposées par monsieur Vergnot (Claude
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NAUTICARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAUTICARTE
M. Vergnot (Claude)

Numéro de dépôt :
959104
Date de dépôt :
16/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NAUTICARTE

Déposée le 16 juin 1976 par monsieur Vergnot (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAUTICARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Vergnot (Claude domicilié(e) 5, rue du Printemps, Paris. - France.

La marque NAUTICARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NAUTICARTE est expirée depuis le 16 juin 1986.

Vergnot (Claude a également déposé les autres marques suivantes : NAVICARTE


M. Vergnot (Claude) - 5, rue du Printemps, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliure;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).